[vc_row][vc_column][vc_column_text]TERMES ET CONDITIONS<\/p>\n
1.- MENTIONS L\u00c9GALES<\/strong><\/p>\n CAVIAR NACARII met ce site Web www.caviarnacarii.es<\/a> es (dor\u00e9navant, le \u00ab\u00a0Site Web\u00a0\u00bb) \u00e0 disposition des utilisateurs (dans en avant, l\u2019 \u00ab\u00a0Utilisateur\u00a0\u00bb ou les \u00ab\u00a0Utilisateurs\u00a0\u00bb) dans le but de fournir l’information sur ses produits et les offres ainsi que pour permettre l’acquisition du m\u00eame. De plus, ces \u201cMentions L\u00e9gales\u201d se mettent \u00e0 disposition afin de donner un accomplissement aux obligations dispos\u00e9es dans la l\u00e9gislation en vigueur \u00e0 la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement de donn\u00e9es et \u00e0 la libre circulation relative \u00e0 ces donn\u00e9es, ainsi qu\u2019 informer les Utilisateurs du Site Web sur quels sont les conditions d’usage du m\u00eame. \u00c0 tenir en compte que le pr\u00e9sent Site Web se destine aux consommateurs pour la propre consommation. Ce service reste exclu aux entreprises grossistes, distributeurs, centrales d’achat, grandes surfaces ou d’autres interm\u00e9diaires professionnels du secteur de l’alimentation ou de secteurs contigus.<\/p>\n La revente de produits acquis \u00e0 travers du Site Web reste totalement d\u00e9fendue.<\/p>\n 1.1 – En accomplissement de la Loi 34\/2002, du 11 juillet, des Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l’Information et du Commerce \u00c9lectronique et de la l\u00e9gislation relative \u00e0 la protection applicable de donn\u00e9es personnelles, nous informons les Utilisateurs que le Site Web est un domaine dont la titularit\u00e9 appartient \u00e0 SUCELLOS SC PISCIFACTORIAS LES, S.L.U. (dor\u00e9navant \u201cCAVIAR NACARII\u00a0\u00bb ou le \u00ab\u00a0Titulaire\u00a0\u00bb), CIF B66445339, domicile social \u00e0 Madrid, C\/ Monte Esquinza, 36, bajo B et courrier \u00e9lectronique (info@caviarnacarii.com).<\/p>\n Inscrite dans le Registre Mercantile de Madrid, Tome 36816, Page 31, Feuille-M-659194.<\/p>\n 1.2 – OBJET: les presentes Mentions L\u00e9gales reprennent les conditions g\u00e9n\u00e9rales qui r\u00e8glent l’acc\u00e8s, la navigation et l’usage du Site Web, ainsi que des contenus qui l’int\u00e8grent. Le Site Web est dirig\u00e9 aux utilisateurs majeurs de 18 ans. On prie \u00e0 tous les Utilisateurs la lecture attentive des Mentions L\u00e9gales puisque dans celles-ci, les Conditions d’Usage du Site Web sont incluses. On informe les Utilisateurs que ces montions l\u00e9gales pr\u00e9valdont dans le cas de discordance entre les parts. <\/p>\n Il est important que l’Utilisateur connaisse les termes limites et les conditions puisque c’est ici o\u00f9 sont r\u00e9gl\u00e9s les normes d’usage du Site Web pr\u00e9sent ainsi que les relations commerciales entre UN CAVIAR NACARII et les acheteurs.<\/p>\n \u00c0 tenir en compte qu’avec l’acc\u00e8s simple au Site Web et, dans son cas, l’acquisition de nos produits offerts \u00e0 travers du Site Web vous acquerrez la condition d’Utilisateur et avec cela nous entendons qu’il accepte comme telle totalit\u00e9 des pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales. Sauf accord \u00e9tablit express\u00e9ment, l’acc\u00e8s et l’usage du Site Web, de la part des utilisateurs, a un caract\u00e8re libre et gratuit.<\/p>\n 1.3.- Activit\u00e9 : le Titulaire s’occupe de la production et la distribution de caviar. <\/p>\n CAVIAR NACARII se r\u00e9serve, en exclusivit\u00e9 et \u00e0 tout moment, le droit de r\u00e9viser les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, de fa\u00e7on \u00e0 ce qu’il puisse modifier ou introduire des stipulations d\u00e9riv\u00e9es de nouveaut\u00e9s l\u00e9gislatives ou de d\u00e9cisions corporatives. Toutes les modifications seront introduites dans la l\u00e9gende pr\u00e9sente de fa\u00e7on \u00e0 ce qu’elles se comprendront accept\u00e9es par les Utilisateurs quand ceux-ci continueront d’utiliser du Site Web.<\/p>\n De m\u00eame, CAVIAR NACARII se r\u00e9serve le droit de modifier la structure et la conception du site Web, ainsi que les services ou contenus et leurs caract\u00e9ristiques. De m\u00eame, l’acc\u00e8s au site Web peut \u00eatre suspendu pendant les t\u00e2ches de modification, de r\u00e9paration, de mise \u00e0 jour ou d’am\u00e9lioration.<\/p>\n <\/p>\n 2.- CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE<\/strong><\/p>\n ACC\u00c8S ET UTILISATION<\/strong><\/p>\n Le simple acc\u00e8s au site Web ne constitue pas en lui-m\u00eame l\u2019 \u00e9tablissement d\u2019 un lien ou d’une relation commerciale entre le propri\u00e9taire et l’utilisateur, sauf quand ils ont fix\u00e9s des mesures appropri\u00e9es et l’utilisateur a donn\u00e9 au pr\u00e9alable exigences qui, en tout cas, sont \u00e9tablies.<\/p>\n Si, pour l’utilisation, la fourniture et \/ ou contratation de tout produit ou service offert par le site Web, l’utilisateur doit inscrire, il sera charg\u00e9 de fournir des informations vraies et l\u00e9gitimes, en garantissant l’authenticit\u00e9 de toutes les donn\u00e9es que vous entrez en remplissant les formulaires pr\u00e9\u00e9tablis pour acc\u00e9der aux produits ou services en question. Si, en cons\u00e9quence de l\u2019enregistrement, l\u2019Utilisateur devait utiliser un mot de passe, il s\u2019engage \u00e0 l\u2019utiliser avec diligence et \u00e0 en pr\u00e9server la confidentialit\u00e9. Par cons\u00e9quent, les utilisateurs sont responsables de la garde et la confidentialit\u00e9 des identifiants et \/ ou mots de passe que vous s\u00e9lectionnez ou, en cas \u00e9ch\u00e9ant, seront fournis par l’entrepreneur, et engagent \u00e0 ne pas les transf\u00e9rer \u00e0 des tiers, que ce soit temporairement ou permanent, ou pour permettre son utilisation par des \u00e9trangers. Sera la seule responsabilit\u00e9 de l’utilisateur d’utiliser et \/ ou contrater les produits ou services propos\u00e9s sur le site, par un tiers qui, ill\u00e9galement, utilise \u00e0 cet effet un mot de passe ou identifiant fourni \u00e0 l’utilisateur, en raison d’une performance pas diligente ou de la perte de celui-ci par l’Utilisateur, \u00e0 moins qu’il n’ait \u00e9t\u00e9 imm\u00e9diatement communiqu\u00e9 au Titulaire.<\/p>\n Sous cela, l’utilisateur est tenu d’informer imm\u00e9diatement le titulaire, tout fait qui rend l’utilisation abusive des identifiants et \/ ou mots de passe, comme le vol, la perte ou le posible acc\u00e8s non autoris\u00e9 par tiers, afin de proc\u00e9der \u00e0 son annulation imm\u00e9diate. Tant que de tels \u00e9v\u00e9nements ne seront pas signal\u00e9s, le propri\u00e9taire sera exon\u00e9r\u00e9 de toute responsabilit\u00e9 pouvant d\u00e9couler de l’utilisation inappropri\u00e9e d’identificateurs ou de mots de passe par des tiers non autoris\u00e9s.<\/p>\n Dans tous les cas, l\u2019acc\u00e8s, la navigation et l\u2019utilisation du site Web et, en tout cas, l\u2019utilisation ou la sous-traitance des produits ou services propos\u00e9s sont effectu\u00e9s sous la seule et unique responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur, qui s’engage \u00e0 respecter scrupuleusement et fid\u00e8lement toute instruction suppl\u00e9mentaire donn\u00e9e par le titulaire ou par le personnel autoris\u00e9 du titulaire concernant l’utilisation du site Web et de son contenu. En vertu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le propri\u00e9taire ne garantit ni n’assume aucune responsabilit\u00e9 concernant l’acc\u00e8s et l’utilisation des informations publi\u00e9es et \/ ou fournies en relation avec les produits ou services du site Web. Le titulaire ne peut \u00eatre tenu pour responsable des cons\u00e9quences, dommages ou pr\u00e9judices pouvant r\u00e9sulter de l\u2019acc\u00e8s ou de l\u2019utilisation de ces informations.<\/p>\n Par cons\u00e9quent, l’utilisateur accepte d’utiliser le contenu, les produits et les services avec diligence, correctement et l\u00e9galement et conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n Toute autre utilisation que autoris\u00e9e est express\u00e9ment interdite, laissant le pouvoir de refuser ou de retirer l’acc\u00e8s et l’utilisation du propri\u00e9taire du site, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis aux utilisateurs qui ne respectent pas ces conditions g\u00e9n\u00e9rales ou les conditions particuli\u00e8res r\u00e9sultant de l’application.<\/p>\n CONTENU ET INFORMATIONS FOURNIS SUR LE SITE WEB<\/strong><\/p>\n Le Propri\u00e9taire se r\u00e9serve le droit de modifier l’offre commerciale pr\u00e9sent\u00e9e sur le Site (modifications sur les produits, les prix, les promotions et autres conditions commerciales et de service) \u00e0 tout moment.<\/p>\n Le propri\u00e9taire met tout en \u0153uvre dans le cadre de ses moyens pour offrir les informations contenues sur le site Web de mani\u00e8re honn\u00eate et sans erreurs typographiques. Dans le cas o\u00f9 il y aurait une erreur de ce type \u00e0 tout moment en dehors de la volont\u00e9 du propri\u00e9taire, celle-ci serait imm\u00e9diatement corrig\u00e9e. S’il y a une erreur typographique dans l’un des prix affich\u00e9s et un utilisateur a pris une d\u00e9cision d’achat bas\u00e9e sur cette erreur, l’entrepreneur informera l’utilisateur de l’erreur et le client a le droit d’annuler l’achat sans aucun frais de votre part.<\/p>\n Sur le site Web, il peut parfois afficher des informations provisoires sur certains produits. Dans le cas o\u00f9 les informations fournies ne correspondent pas aux caract\u00e9ristiques du produit, l’utilisateur sera en droit de r\u00e9silier son achat sans aucun co\u00fbt de sa part.<\/p>\n Le propri\u00e9taire se r\u00e9serve le droit d’offrir certains produits ou services exclusivement aux utilisateurs enregistr\u00e9s via le site Web et accepte express\u00e9ment les conditions de vente applicables. Devrait \u00eatre offert sur le site Web, l’utilisation, la fourniture et \/ ou contrats de produits ou services, le fait d’\u00eatre utilis\u00e9 et \/ ou demand\u00e9 par l’utilisateur impliquera \u00e9galement l’acceptation sans r\u00e9serve des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente qui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis \u00e0 cet effet et qu’ils feront partie int\u00e9grante du pr\u00e9sent avis juridique.<\/p>\n Le propri\u00e9taire se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier, de suspendre ou d’interrompre \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, l’acc\u00e8s aux produits, services et \/ ou le contenu du site Web et la m\u00eame configuration du site Web, les services, les produits, services et contenus, sans possibilit\u00e9 pour l’utilisateur de r\u00e9clamer ou d’exiger une compensation; en particulier, en raison d’op\u00e9rations de maintenance, de r\u00e9paration, de mise \u00e0 jour, d’am\u00e9lioration et \/ ou d’adaptation \u00e0 des modifications techniques, op\u00e9rationnelles et \/ ou juridiques. Apr\u00e8s cette r\u00e9siliation, suspension ou interruption, les interdictions, restrictions et limitations contenues dans cet avis juridique et \/ ou les conditions de vente applicables resteront en vigueur.<\/p>\n PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE. HYPERLIENS<\/strong><\/p>\n 1. Le contenu et surtout, les dessins, les textes, les images ou les photos, les vid\u00e9os, les graphiques, les logos, les ic\u00f4nes, les boutons, les liens hypertexte, les logiciels, les noms commerciaux, marques ou tout autre signe qui peut \u00eatre sensible \u00e0 la commercialisation ou l’utilisation industrielle affich\u00e9s sur le site Web (le \u00ab contenu \u00bb) sont la propri\u00e9t\u00e9 de CAVIAR NACARII ou des tiers propri\u00e9taires qui ont autoris\u00e9 leur inscription sur le site Internet ou tout autre r\u00e9seau social o\u00f9 CAVIAR NACARII est pr\u00e9sent. <\/p>\n 2. En aucun cas une licence qui est accord\u00e9e ou renonciation, cession totale ou partielle, subvention ou l’attente de la loi est faite, et en particulier, la modification, l’exploitation, la reproduction, la distribution ou la communication publique de ces contenus sans l’autorisation pr\u00e9alable expresse de CAVIARNACARII ou des titulaires correspondants. Par cons\u00e9quent, il n’est pas permis de supprimer, d’\u00e9viter ou de manipuler l’avis de droit d’auteur et toute autre donn\u00e9e d’identification des droits du Titulaire ou de ses vendeurs, incorpor\u00e9s dans le Contenu, ainsi que les dispositifs de protection techniques. , les empreintes digitales ou tout m\u00e9canisme d\u2019information et \/ ou d\u2019identification pouvant \u00eatre contenu dans ces empreintes.<\/p>\n Les r\u00e9f\u00e9rences aux noms et marques de commerce ou des marques, logos ou autres signes distinctifs, que ce soit la propri\u00e9t\u00e9 des parties de l’entrepreneur ou des tiers, portent une interdiction implicite de leur utilisation sans le consentement pr\u00e9alable, une autorisation \u00e9crite expresse des vendeurs de propri\u00e9taire ou l\u00e9gitimes . En aucun cas, sauf indication expresse contraire, l’acc\u00e8s ou l’utilisation du site Web et \/ ou de son contenu conf\u00e8re \u00e0 l’utilisateur un droit sur les marques, les logos et \/ ou les signes distinctifs incorpor\u00e9s.<\/p>\n L’utilisation, l’exploitation et \/ ou l’utilisation non autoris\u00e9e du contenu, et tout acte de nature similaire d’une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9coulant, se traduira par une action en justice.<\/p>\n 3.- La reproduction de ce site Web, ainsi que de son contenu, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite expresse de CAVIAR NACARII. Malgr\u00e9 cela, l’utilisateur a le droit de cr\u00e9er des liens vers la page du site Web pour un usage priv\u00e9 et non commercial soumis \u00e0 des conditions diff\u00e9rentes, r\u00e9servant CAVIAR Nacarii le droit de demander, \u00e0 tout moment, le retrait imm\u00e9diat de tout lien vers Site Web. Ces conditions sont les suivantes:<\/p>\n – Ce sera un droit r\u00e9vocable et non exclusif.<\/p>\n – Vous ne pouvez pas impliquer que CAVIAR NACARII recommande ledit site Web, des services ou des produits ou faussent leur relation.<\/p>\n – Il ne doit pas inclure des contenus consid\u00e9r\u00e9s comme mauvais go\u00fbt, obsc\u00e8nes, offensants, incitant \u00e0 la violence ou discriminatoires par sexe, race ou religion, contraires \u00e0 l’ordre public ou ill\u00e9gaux.<\/p>\n – Le lien doit diriger vers le site Web, sans permettre la reproduction dans le cadre de votre site Web ou dans l’un de ses cadres ou cr\u00e9er un navigateur sur l’une des pages du site Web.<\/p>\n CAVIAR NACARII ne peut pas contr\u00f4ler les informations, contenus, produits ou services fournis par d\u2019autres sites Web ayant \u00e9tabli des liens vers le site Web. Pour cette raison, il n’est pas responsable de tout aspect li\u00e9 \u00e0 ces sites Web. En particulier, sur le site Web, il y a un lien vers l’adresse www.aranexperience.com<\/a> qui est la soci\u00e9t\u00e9 responsable de la gestion des visites guid\u00e9es de nos installations dans le Val d’Aran. La location se fait directement avec cette soci\u00e9t\u00e9 sans CAVIAR NACARII fait partie de cette relation, et pour cette raison CAVIAR NACARII se dissocie de toute responsabilit\u00e9 pour tout manquement, action ou inaction d ARAN EXPERIENCE ou toute violation que tiers auraient pu \u00eatre fait sur le site www.aranexperience.com<\/a> ou par l’entit\u00e9 qui le g\u00e8re. CAVIAR NACARII n\u2019a pas acc\u00e8s aux donn\u00e9es des personnes qui embauchent un tel service.<\/p>\n RESPONSABILIT\u00c9 DE CAVIAR NACARII<\/strong><\/p>\n 1.- CAVIAR NACARII n’est pas responsable des lacunes dans la fourniture de services \u00e0 partir de votre fournisseur de connexion Internet, ou des r\u00e9seaux de communication, ou des probl\u00e8mes r\u00e9sultant d’un dysfonctionnement ou de l’utilisation de versions non optimis\u00e9es de tout type de navigator, ainsi que ceux provenant d’interruptions prolong\u00e9es d’alimentation, de lignes de t\u00e9l\u00e9communications, de conflits sociaux, de gr\u00e8ves, d’explosions, d’inondations, d’actes et d’omissions du gouvernement, et en g\u00e9n\u00e9ral tous les cas de force majeure ou de cas fortuit.<\/p>\n 2.- Tant l’acc\u00e8s au site Web que l’utilisation qui peut \u00eatre faite des informations qu’il contient sont sous la responsabilit\u00e9 exclusive de la personne qui les r\u00e9alise. Par cons\u00e9quent CAVIAR Nacarii pas responsable des cons\u00e9quences qui pourraient causer une telle utilisation ou l’acc\u00e8s \u00e0 l’information, il ne proc\u00e9der \u00e0 l’enl\u00e8vement le plus t\u00f4t possible, le contenu qui pourrait g\u00e9n\u00e9rer une sorte de dommage ou de blessure, \u00e0 condition que cette notification ou avoir une connaissance efficace.<\/p>\n 3. CAVIAR NACARII ne pas \u00eatre responsable des erreurs de s\u00e9curit\u00e9 qui peuvent se produire ou pour tout dommage caus\u00e9 \u00e0 le syst\u00e8me informatique de l’utilisateur, des fichiers ou des documents qui y sont stock\u00e9s, lorsqu’ils sont caus\u00e9s par un virus informatique utilisateur , dysfonctionnement du navigateur ou utilisation de versions non mises \u00e0 jour de celui-ci, pannes t\u00e9l\u00e9phoniques, interf\u00e9rences, omissions ou d\u00e9connexions dans le fonctionnement du syst\u00e8me \u00e9lectronique motiv\u00e9 par des causes autres que CAVIAR NACARII.<\/p>\n OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR<\/strong><\/p>\n 1. En g\u00e9n\u00e9ral, l’utilisateur accepte de se conformer \u00e0 toutes les obligations pr\u00e9cis\u00e9es dans l’avis juridique applicable en tout temps et \u00e0 toujours agir conform\u00e9ment \u00e0 la loi, la morale et les exigences de la bonne foi n\u00e9cessite l’utilisation de la diligence appropri\u00e9e \u00e0 la nature le service appr\u00e9ci\u00e9 en se abstenant d’utiliser le site Web d’une mani\u00e8re qui peut emp\u00eacher, endommager ou entraver le fonctionnement normal du m\u00eame, des biens ou des droits de CAVIAR Nacarii, d’autres utilisateurs ou en g\u00e9n\u00e9ral tout tiers.<\/p>\n 2.- En particulier, l’utilisateur s’engage \u00e0 fournir des donn\u00e9es pr\u00e9cises lorsque celles-ci sont n\u00e9cessaires pour la fourniture du service et \u00e0 s’abstenir de:<\/p>\n – Introduire, stocker ou transmettre ou \u00e0 partir du site Web toute information ou mat\u00e9riel qui est diffamatoire, obsc\u00e8ne, mena\u00e7ant, x\u00e9nophobe, incitant \u00e0 la violence ou \u00e0 la discrimination fond\u00e9e sur la race, le sexe, l’id\u00e9ologie, la religion ou sous quelque forme que mettre en p\u00e9ril la morale, l’ordre public, les droits fondamentaux, les libert\u00e9s publiques, l’honneur, la vie priv\u00e9e ou l’image de tiers et, d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les r\u00e9glementations en vigueur;<\/p>\n – Introduire, stocker ou distribuer de quelque mani\u00e8re que sur le site Web ou des ressources mises \u00e0 la disposition de tout logiciel, donn\u00e9es, virus, code … qui sont susceptible de causer des dommages au site Web, \u00e0 l’un des services, ou l’un des les \u00e9quipements, syst\u00e8mes ou r\u00e9seaux de CAVIAR NACARII, de tout tiers, ou qui de toute autre mani\u00e8re est susceptible de provoquer tout type de modification ou d’en emp\u00eacher le fonctionnement normal;<\/p>\n – Usurper l’identit\u00e9 des tiers dans l’utilisation du Site. L’utilisateur sera responsable de la violation de l’une de ces obligations et des dommages qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s.<\/p>\n COOKIES<\/strong><\/p>\n CAVIAR NACARII utilise ses propres cookies et soci\u00e9t\u00e9s partenaires sur le site Web pour am\u00e9liorer l’exp\u00e9rience de l’utilisateur et offrir les meilleurs services.<\/p>\n Les cookies sont de petits fichiers de donn\u00e9es que le serveur Internet envoie \u00e0 l’appareil avec lequel il se connecte au site Web et qu’il archive. Ils ne sont associ\u00e9s qu’\u00e0 votre navigateur et ne fournissent pas de donn\u00e9es personnelles par eux-m\u00eames. Les cookies ne peuvent pas endommager votre appareil et sont \u00e9galement tr\u00e8s utiles car ils nous aident \u00e0 identifier et \u00e0 r\u00e9soudre les erreurs.<\/p>\n Lors de la navigation sur notre site Web, vous accepterez l’utilisation de cookies dans les conditions \u00e9tablies dans la politique relative aux cookies.<\/p>\n ENREGISTREMENT DE L’UTILISATEUR<\/strong><\/p>\n Lorsqu’il est n\u00e9cessaire pour l’utilisateur de s’enregistrer ou de fournir des donn\u00e9es personnelles, il sera averti, de mani\u00e8re pratique, de ce besoin.<\/p>\n Dans tous les cas, la collecte et le traitement des donn\u00e9es personnelles seront men\u00e9es sous r\u00e9serve des principes et obligations du r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 Avril 2016 la protection des Particuliers en ce qui concerne le traitement des donn\u00e9es personnelles et la libre circulation de ces donn\u00e9es, loi organique 15\/1999 du 13 d\u00e9cembre, protection des donn\u00e9es (LOPD) et r\u00e8glements de d\u00e9veloppement, et conform\u00e9ment aux dispositions de Politique de confidentialit\u00e9, qui fait partie int\u00e9grante de cet avis juridique.<\/p>\n TRADUCTION DE CONTENUS<\/strong><\/p>\n La version du site Web en catalan, anglais et fran\u00e7ais n’a qu’un effet informatif. En cas de divergence dans le contenu de la version anglaise avec la version originale en espagnol, celle publi\u00e9e dans ce dernier pr\u00e9vaudra toujours.<\/p>\n L\u00c9GISLATION APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMP\u00c9TENTS<\/strong><\/p>\n Cet avis juridique et les relations \u00e9tablies entre le propri\u00e9taire et l’utilisateur, en particulier la connaissance et la r\u00e9solution de tout litige, divergence ou diff\u00e9rence pouvant survenir, seront r\u00e9gis et r\u00e9solus conform\u00e9ment aux dispositions de la r\u00e9glementation espagnole.<\/p>\n Toutefois, dans les cas o\u00f9 la r\u00e9glementation pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour les parties de se soumettre \u00e0 une juridiction, le propri\u00e9taire et l’utilisateur, renon\u00e7ant express\u00e9ment \u00e0 toute autre correspondance pouvant correspondre, soumettent les litiges et \/ ou litiges \u00e0 la connaissance des parties. 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